La profession d’avocat au Grand-Duché de Luxembourg

165.00 - Nouvelle édition prévue pour septembre 2023

Un commentaire complet de la loi modifiée du 10 août 1991 sur la profession d’avocat au Grand-Duché de Luxembourg et des règlements intérieurs de l’Ordre. Illustré de nombreuses décisions jurisprudentielles, en grande partie non publiées.

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ISBN : 9782804477479.
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Les conditions d’exercice de la profession d’avocat au Grand-Duché de Luxembourg sont, dans une très large mesure, dictées par des règlements internes adoptés par les différents barreaux. Ceux-ci ont en effet été dotés par la loi organisant la profession d’un large pouvoir d’autoréglementation.

Issu de l’enseignement de la déontologie aux avocats aspirants, l’ouvrage est le premier commentaire exhaustif de cette réglementation et des dispositions légales organisant l’accès à la profession et le fonctionnement du Barreau. L’étude des règles professionnelles est illustrée par de nombreuses citations de la jurisprudence. L’ouvrage, par Marc Thewes, est complété par une annexe documentaire comportant 90 décisions des Conseils disciplinaire et administratif de première instance et d’appel, qui n’avaient jusqu’ici fait l’objet d’aucune publication.

L’organisation du Barreau et les modalités d’accès à la profession d’avocat sont également étudiées, de même que le régime disciplinaire des avocats.

Destiné en premier lieu à l’enseignement des règles professionnelles aux jeunes avocats, l’ouvrage intéressera cependant aussi les avocats plus chevronnés lorsqu’il s’agira de rechercher la teneur exacte d’une règle déontologique particulière.

Préface

Abréviations

Introduction

Titre Ier. La profession d’avocat

Titre 2. L’activité de l’avocat

Titre 3. La déontologie de l’avocat

Titre 4. Le secret professionnel

Titre 5. Les obligations de l’avocat en matière de lutte contre certaines infractions financières

Titre 6. L’avocat en public

Titre 7. Le contentieux du Barreau

Titre 8. La discipline du Barreau

ANNEXES

Jurisprudence du Conseil disciplinaire et administratif et du Conseil disciplinaire et administratif d’appel

Bibliographie

Index général