Face à l’urgence climatique, les entreprises sont désormais appelées à jouer un rôle central dans la transition vers une économie plus durable. Longtemps cantonnée à la communication financière, leur obligation d’information s’est progressivement étendue aux enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance. Le reporting extrafinancier est ainsi devenu l’un des principaux instruments de régulation de l’activité économique, fondé sur le postulat que la transparence peut contribuer à orienter les comportements des entreprises et des investisseurs vers des pratiques plus responsables.
Pourtant, malgré la multiplication des obligations de divulgation et le renforcement des cadres normatifs en Europe et en Amérique du Nord, les résultats demeurent contrastés. L’abondance d’informations ne garantit ni leur pertinence ni leur efficacité. Les mécanismes actuels de contrôle peinent encore à sanctionner les défaillances en matière d’information climatique, tandis qaue les entreprises font face à une complexité croissante dans leurs obligations de reporting.
Cet ouvrage propose d’aborder ces défis à travers une notion aussi fondamentale que méconnue : la matérialité. Issue du droit des valeurs mobilières, la matérialité détermine quelles informations méritent d’être divulguées en fonction de ses destinataires. Véritable filtre de l’information, elle permet d’éviter la surcharge informationnelle tout en renforçant la qualité et l’utilité des données communiquées. Mais son rôle ne s’arrête pas là : la matérialité constitue également le fondement de la responsabilité juridique des entreprises en cas d’omission ou de divulgation trompeuse. Tout l’intérêt de la matérialité réside dans l’équilibre qu’elle apporte à la régulation par l’information, entre contrainte et souplesse.
À la croisée du droit des sociétés, du droit des marchés financiers et du droit de l’environnement, cet ouvrage propose une analyse approfondie de l’évolution du reporting climatique et du role structurant de la matérialité. Avec une approche à la fois historique, comparatiste et prospective, cette notion est analysée comme un mécanisme de rééquilibrage entre transparence, responsabilité et efficacité réglementaire – condition essentielle au développement d’une finance durable et à l’émergence d’un capitalisme plus résilient.
