Le volume des transactions internationales réalisées par des personnes physiques et des entreprises augmenté de manière considérable au cours des dernières années dans une économie toujours plus mondialisée. Dans ce contexte, les contribuables sont fréquemment soumis à imposition dans deux (ou plus) juridictions, ce qui représente un obstacle au commerce et aux investissements internationaux.
Les traités fiscaux bilatéraux sont un outil efficace pour éliminer la double imposition et promouvoir le développement des liens économiques entre Etats. La plupart des traités fiscaux à travers le monde sont basés sur le Modèle de Convention de l’OCDE sur les impôts sur le revenu et la fortune, respectant sa structure et sa formulation. Son objectif est l’harmonisation des traités fiscaux conclus par les pays membres de l’OCDE au moyen de clarifications et de normes, proposant des solutions communes appliquées par tous les Etats à des situations de double imposition identiques.
La lecture de ce guide complet est indispensable pour une compréhension profonde du Modèle de Convention de l’OCDE ; tableaux, perspectives et études de cas accompagnent le lecteur au cours de l’évaluation des éléments vitaux à prendre en compte dans toute analyse fiscale. Conseillers fiscaux, managers financiers, praticiens et étudiants en fiscalité devraient retirer un bénéfice substantiel des informations contenues dans ce livre.
