Le fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile extracontractuelle.
Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l’acte juridique, l’étude des sources de l’obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l’obligation – son régime qui fait l’objet du troisième volume des Obligations : le rapport d’obligation.
Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d’abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l’essentiel, c’est-à-dire ce qu’il leur faut maîtriser pour réussir l’examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples.
Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires – présentés en petits caractères – matière à alimenter une réflexion approfondie.
L’ouvrage met en lumière les considérables évolutions que la loi et la jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d’autrui – principe général et régimes particuliers – ; responsabilité du fait des choses ; réparations consécutives aux accidents de la circulation et responsabilité du fait des produits défectueux). Il établit un état général de la responsabilité civile en tenant compte également des nouvelles interrogations découlant des dommages causés à l’environnement et du développement du numérique et de l’intelligence artificielle, notamment.
L’ensemble, mis à jour en octobre 2023, et qui présente les modifications résultant de la réforme du droit des obligations par l’ordonnance du 10 février 2016 et celles suggérées par les projets de réforme de la responsabilité civile est soutenu par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
Droit civil. Les obligations
35.00€
Le fait juridique
Catégories : Droit et Fiscalité, France.
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Jacques Flour a été professeur à l’Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Université Paris II). Il a également été chargé de mission à l’Université de Montréal (1947) et à celle d’Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa.
Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, a été conseiller à la Cour de cassation (1994-2002), après avoir été professeur aux Universités de Nancy II, de Tours (doyen émérite), et de Paris I. Spécialiste du droit civil, il a publié, dans la même collection, une Introduction au droit, avec la collaboration du professeur Éric Savaux pour les éditions les plus récentes.
Éric Savaux est professeur émérite de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, après avoir enseigné en cette qualité aux Universités d’Angers et de Tours. Spécialiste du droit des obligations, il est l’auteur d’une thèse consacrée à la théorie générale du contrat.
Lionel Andreu est professeur à l’Université de Poitiers, après avoir enseigné, en qualité de maître de conférences, à l’Université de Nantes. Il est l’auteur d’une thèse consacrée au changement de débiteur.